- Accueil
- Sûreté (ISPS)
- Sûreté portuaire
Sûreté portuaire
Définition et base réglementaire de la sûreté portuaire : Cliquez ici
Définition et mise en place de la sûreté portuaire : Cliquez ici
Fiche résumé code ISPS 
CODE ISPS.pdf
Fiche organisation de la sûreté portuaires ORGANISATION SURETE PORTUAIRE.pdf
Ajouter un commentaire
Date de dernière mise à jour : 26/11/2011
Moteur de recherche
Forum
Évènements à venir
3ème contrôle session mars 2018
Date limite de retour des contrôles le 22 octobre 2018.
4ème contrôle session mars 2018
Date limite de retour des contrôles le 28 janvier 2019.
Date limite de retour des copies le 18 février 2019.
Newsletter
Sécurité du navire
Droit
- Droit administratif (2)
- Droit maritime (14)
- Les contrats d'affrètements
- La police en mer
- Action de l'Etat en mer
- Police des épaves
- Loi statut des navires
- Passage des navires étrangers
- Organisation secours/sauvetage
- Balisage bande 300m
- Manifestations nautiques
- Immatriculation plaisance
- Convention de Genève 1958
- Saisies des navires
- Droit du littoral
- droit public (4)
- Tribunal international de la Mer (2)
- Organisation juridictionnelle
Règlementation nationale
- Manifestations nautiques
- Code des ports maritimes
- Règlement général de police
- Code des transports
- Code marine marchande
- Loi création du RIF
- Code domaine public fluviale e
- Code de l'environnement
- Code Général des personnes pub
- Code de la justice administrat
- Code de l'organisation judicia
- Code de procédure pénale
- Code de la route