Convention SOLAS

Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (SOLAS), 1974

Adoption: 1 Novembre 1974; Entrée en vigueur: 25 mai 1980

La convention SOLAS, dans ses formes successives est généralement considéré comme le plus important de tous les traités internationaux concernant la sécurité des navires marchands. La première version a été adoptée en 1914, en réponse à la catastrophe du Titanic, le second en 1929, la troisième en 1948, et le quatrième en 1960. La version 1974 comprend la procédure d'acceptation tacite - qui prévoit que l'amendement entrera en vigueur à la date indiquée, sauf si, avant cette date, des objections à l'amendement sont reçues à partir d'un nombre convenu de parties.

En conséquence, la Convention de 1974 a été actualisé et modifié à plusieurs reprises. La Convention en vigueur aujourd'hui est parfois appelée Convention SOLAS de 1974, tel que modifié.

Les provisions techniques

Le principal objectif de la Convention SOLAS est de préciser les normes minimales relatives à la construction, l'équipement et l'exploitation des navires, compatibles avec leur sécurité. Les États du pavillon sont responsables de s'assurer que les navires battant leur pavillon se conformer à ses exigences, et un certain nombre de certificats sont prescrits dans la Convention comme la preuve que cela a été fait. Les dispositions de contrôle permettent également les Gouvernements contractants à inspecter les navires des autres Etats contractants s'il existe des motifs évidents de croire que le navire et ses équipements ne sont pas sensiblement conforme aux exigences de la Convention - cette procédure est connue sous le nom d'État contrôles.Le port actuel Convention SOLAS comprend les articles définissant les obligations générales, la procédure d'amendement et ainsi de suite, suivi d'une annexe divisé en 12 chapitres.

Chapitre I - Dispositions générales

Comprend des règlements concernant l'enquête sur les différents types de navires et la délivrance de documents qui signifie que le navire satisfait aux prescriptions de la Convention. Le chapitre contient également des dispositions pour le contrôle des navires dans les ports des autres Gouvernements contractants.

Chapitre II-1 - Construction - Compartimentage et stabilité, machines et installations électriques

La subdivision des navires à passagers en compartiments étanches doit être telle que la suite de dommages suppose la coque du navire, le navire reste à flot et stable. Exigences relatives à l'étanchéité et d'assèchement des navires à passagers sont également prévues ainsi que des exigences de stabilité pour les navires à passagers et de fret.

Le degré de compartimentage - mesurée par la distance maximum autorisée entre deux cloisons adjacentes - varie selon la longueur du navire et le service dans lequel il est engagé. Le plus haut degré de sous-section s'applique aux navires à passagers.

Exigences portant sur les machines et installations électriques sont conçus pour s'assurer que les services qui sont essentiels pour la sécurité du navire, les passagers et l'équipage sont maintenus dans des conditions d'urgence différents.

«Normes axées sur les Objectifs" pour les pétroliers et les vraquiers ont été adoptées en 2010, exigeant de nouveaux navires doivent être conçus et construits pour une durée de vie déterminée et pour être sûr et respectueux de l'environnement, dans des conditions dommages intact et spécifiées, sur leur vie. En vertu du règlement, les navires devraient avoir une résistance suffisante, l'intégrité et la stabilité afin de minimiser le risque de perte du navire ou de la pollution du milieu marin due à des défaillances structurelles, dont l'effondrement, ont provoqué des inondations ou de la perte d'étanchéité.

Chapitre II-2 - Protection contre l'incendie, détection incendie et extinction de l'incendie

Comprend des dispositions détaillées de sécurité incendie pour tous les navires et les mesures spécifiques pour les navires à passagers, cargos et des pétroliers.

Ils comprennent les principes suivants: la division du navire dans les zones principales et verticale par des frontières résistance mécanique et thermique, la séparation des locaux d'habitation du reste du navire par des cloisonnements thermiques et structurelles, l'utilisation restreinte de matériaux combustibles, la détection de tout incendie dans la zone d'origine, le confinement et l'extinction d'un incendie dans l'espace d'origine, la protection des moyens d'évacuation ou d'accès pour les fins de lutte contre l'incendie; disponibilité de lutte contre l'incendie; minimisation des risques d'inflammation des vapeurs de cargaison inflammables.

Chapitre III - Les engins de sauvetage et des arrangements

Le chapitre comprend des exigences pour les engins de sauvetage et les modalités, y compris les exigences pour les bateaux de sauvetage, canots de sauvetage et de gilets de sauvetage selon le type de navire. La vie internationale aux engins de sauvetage (Recueil LSA) donne des exigences techniques spécifiques pour les CVL et est obligatoire en vertu du règlement 34, qui stipule que tous les engins de sauvetage et des dispositifs doivent se conformer aux exigences applicables du Recueil LSA.

Chapitre IV - Radiocommunications

Le chapitre intègre mondial de détresse et de sécurité en mer (SMDSM). Tous les navires à passagers et tous les navires de charge de 300 tonneaux de jauge brute égale ou supérieure des voyages internationaux sont nécessaires pour transporter de l'équipement visant à améliorer les chances de sauvetage suite à un accident, y compris la position d'urgence par satellite radiobalises (RLS) et les transpondeurs de recherche et de sauvetage (SART) pour l'emplacement de l'engin navire ou de survie.

Règlement dans le chapitre IV couvrir les entreprises par les gouvernements contractants de fournir des services radiocommunciation ainsi que les exigences du navire pour le transport d'équipements de radiocommunication. Le chapitre est étroitement liée au Règlement des radiocommunications de l'Union internationale des télécommunications.

Chapitre V - Sécurité de la navigation

Le chapitre V identifie certains services sécurité de la navigation qui doivent être fournies par les Gouvernements contractants et énonce les dispositions de nature opérationnelle applicables en général à tous les navires pour tous les voyages. Ceci est en contraste à la Convention dans son ensemble, qui ne s'applique qu'à certaines catégories de navires effectuant des voyages internationaux.

Les sujets couverts incluent le maintien de services météorologiques pour les navires, le service des glaces; routage des navires, et le maintien des services de recherche et de sauvetage.

Ce chapitre comprend également une obligation générale pour les maîtres de procéder à l'assistance des personnes en détresse et pour les Gouvernements contractants à faire en sorte que tous les navires doivent être suffisamment et efficacement habités à partir d'un point de vue sécurité.

Le chapitre rend obligatoire le transport des enregistreurs des données du voyage (VDR) et systèmes d'identification automatique (AIS).

Chapitre VI - Transport de Marchandises

Le chapitre couvre tous les types de marchandises (à l'exception des liquides et des gaz en vrac) »qui, en raison de leur risques particuliers aux navires ou aux personnes à bord, peut nécessiter des précautions spéciales". Les règlements comprennent des exigences pour le rangement et l'assujettissement des unités de fret ou de marchandises (tels que les conteneurs). Le chapitre exige que les navires cargo transportant du grain pour se conformer au Code international des grains.

Chapitre VII - Transport de marchandises dangereuses

Les règlements sont contenues en trois parties:

Partie A - Transport de marchandises dangereuses en colis - comprend des dispositions pour la classification, l'emballage, le marquage, l'étiquetage et le placardage, de la documentation et l'arrimage des marchandises dangereuses. Les Gouvernements contractants sont tenus de donner des instructions au niveau national et le chapitre rend obligatoire l'International Maritime Dangerous Goods (Code IMDG), élaborées par l'OMI, qui est constamment mis à jour pour tenir compte des nouvelles marchandises dangereuses et de compléter ou de réviser les dispositions existantes.

Partie A-1 - Transport de marchandises dangereuses sous forme solide en vrac - reprend les exigences de documentation, d'arrimage et de la ségrégation de ces biens et exige la déclaration des incidents impliquant des marchandises telles.

Partie B couvre la construction et l'équipement des navires transportant des marchandises dangereuses des produits chimiques liquides en vrac et citernes pour produits chimiques nécessite de se conformer aux transporteurs de produits chimiques (Recueil IBC).

Partie C couvre la construction et l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés à bord des vraquiers et de gaz de se conformer aux exigences du Code international de transporteurs de gaz (Recueil IGC).

Partie D comprend des exigences particulières pour le transport de combustible nucléaire irradié, de plutonium et de déchets radioactifs à bord des navires et exige que les navires transportant des produits ne se conforme pas au Code international pour la sécurité du transport de combustible nucléaire irradié, de plutonium et de Déchets radioactifs à bord de navires (Recueil INF).

Le chapitre exige transport de marchandises dangereuses à être en conformité avec les dispositions pertinentes de l'Organisation maritime internationale des marchandises dangereuses: (Code IMDG).

Chapitre VIII - navires nucléaires

Donne les exigences de base pour les navires à propulsion nucléaire et est particulièrement préoccupé par les risques radiologiques. Elle se réfère à détaillé et complet de règles de sécurité pour les navires de commerce nucléaires qui a été adopté par l'Assemblée de l'OMI en 1981.

Chapitre IX - Gestion de la sécurité des navires

Le chapitre rend obligatoire l'International Safety Management (ISM), qui exige un système de gestion de la sécurité doit être établie par l'armateur ou toute personne qui a assumé la responsabilité du navire (la "Société").

Chapitre X - Mesures de sécurité pour engin à grande vitesse

Le chapitre rend obligatoire le Code international de sécurité des engins à grande vitesse (HSC).

Chapitre XI-1 - Mesures spéciales pour renforcer la sécurité maritime

Le chapitre précise les exigences relatives à l'autorisation des organismes agréés (chargés d'effectuer des enquêtes et des inspections sur le propre compte les administrations »), le renforcement des enquêtes; régime numéro d'identification du navire, et contrôle de l'État du port sur les besoins opérationnels.

Chapitre XI-2 - Mesures spéciales pour renforcer la sûreté maritime

La règle XI-2 / 3 du chapitre consacre des navires et des installations portuaires de la sécurité (Code ISPS). La partie A du Code est obligatoire et la partie B contient des conseils sur la meilleure façon de se conformer aux exigences obligatoires. La règle XI-2 / 8 confirme le rôle du Maître dans l'exercice de son jugement professionnel sur les décisions nécessaires pour maintenir la sécurité du navire. Il dit qu'il ne doit pas être limitée par la Société, l'affréteur ou de toute autre personne à cet égard.

La règle XI-2 / 5 exige que tous les navires devant être fournis avec un système d'alerte de sûreté du navire. , La règle XI-2 / 6 couvre les exigences pour les installations portuaires, en fournissant, entre autres, pour les Gouvernements contractants à s'assurer que les évaluations de sûreté des installations portuaires sont effectuées et que le port des plans de sûreté des installations sont élaborés, mis en œuvre et examiné, conformément à l'Code.Other ISPS réglementations dans ce chapitre couvrent la fourniture d'informations à l'OMI, le contrôle des navires au port, (y compris des mesures telles que le délai, la détention, la restriction des opérations, y compris déplacement dans le port, ou l'expulsion d'un navire du port), et les particuliers responsabilité des entreprises.

Chapitre XII - Mesures de sécurité supplémentaires pour les transporteurs en vrac

Le chapitre comprend des exigences structurelles pour les vraquiers de plus de 150 mètres de longueur.

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