convention MARPOL

Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires (MARPOL)

Adoption: 1973 (Convention), 1978 (Protocole de 1978), 1997 (Protocole - annexe VI); Entrée en vigueur: 2 Octobre 1983 (annexes I et II).

La convention MARPOL est la principale convention internationale portant sur la prévention de la pollution du milieu marin par les navires pour des raisons opérationnelles ou accidentelles. Il s'agit d'une combinaison de deux traités adoptés en 1973 et 1978 respectivement, et comprend également le protocole de 1997 (annexe VI). Il a été mis à jour par des amendements au fil des ans.

La Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires (MARPOL) a été adopté le 2 Novembre 1973 à l'OMI et couverts pollution par les hydrocarbures, produits chimiques, des substances nuisibles à la forme, des eaux usées et les déchets conditionnés. Le Protocole de 1978 relatif à la Convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (MARPOL de 1978 Protocol) a été adopté lors d'une conférence sur la sécurité des pétroliers et de prévention de la pollution en Février 1978 qui s'est tenue à la suite d'une série d'accidents de pétroliers en 1976-1977. Comme la Convention MARPOL de 1973 n'était pas encore entré en vigueur, le Protocole MARPOL de 1978 a absorbé la Convention mère. L'instrument combiné est dénommée la Convention internationale pour la prévention de la pollution marine par les navires, 1973, telle que modifiée par le Protocole de 1978 y relatif (MARPOL 73/78), et il est entré en vigueur le 2 Octobre 1983 (annexes I et II). En 1997, un protocole a été adopté pour ajouter une nouvelle annexe VI.

La Convention comprend des règlements visant à prévenir et réduire la pollution par les navires - la pollution accidentelle et que des opérations de routine - et comprend actuellement six annexes techniques. Zones spéciales à des contrôles stricts sur les rejets opérationnels sont inclus dans la plupart des annexes:

Annexe I Règlement pour la prévention de la pollution par les hydrocarbures (entré en vigueur le 2 Octobre 1983)

Couvertures de la prévention de la pollution par les hydrocarbures à partir des mesures opérationnelles ainsi que des rejets accidentels. Les modifications apportées en 1992 à l'annexe I a rendu obligatoire pour les nouveaux pétroliers à double coque et introduite dans un calendrier progressif pour les pétroliers existants pour s'adapter à double coque, qui a ensuite été révisé en 2001 et 2003.

Annexe II Règlement pour le contrôle de la pollution par les substances liquides nocives en vrac (entré en vigueur le 2 Octobre 1983)

L'annexe II décrit les critères de rejet et les mesures de lutte contre la pollution par les substances liquides nocives transportées en vrac.

Quelque 250 substances ont été évaluées et incluses dans la liste annexée à la Convention. Le rejet de leurs résidus n'est autorisée que dans des installations de réception jusqu'à ce que les concentrations de certaines conditions (qui varient selon la catégorie de substances) sont respectées.

En tout cas, qu'aucun rejet de résidus contenant des substances nocives est autorisé dans les 12 miles de la terre la plus proche. Restrictions plus strictes appliquées à la Baltique et la mer Noire.

L'annexe III prévention de la pollution par les substances nuisibles transportées par mer en colis (entré en vigueur le 1er Juillet 1992)

Annexe III contient les exigences générales pour la délivrance de normes détaillées sur l'emballage, le marquage, l'étiquetage, la documentation, l'arrimage, les limitations quantitatives, les exceptions et les notifications de prévention de la pollution par des substances nocives. L'Organisation maritime internationale des marchandises dangereuses (Code IMDG) a, depuis 1991, notamment des polluants marins.

L'annexe IV de prévention de la pollution par les eaux usées par les navires (entré en vigueur le 27 Septembre 2003)

L'annexe IV contient des exigences de contrôle de la pollution de la mer par les eaux usées.

L'annexe V de prévention de la pollution par les ordures des navires (est entré en vigueur le 31 Décembre 1988)

Cette traite des différents types de déchets et précise les distances de la terre et la manière dont ils peuvent être éliminés. Les exigences sont beaucoup plus strictes dans un certain nombre de «zones spéciales», mais peut-être la caractéristique la plus importante de l'annexe est l'interdiction totale imposées à l'immersion dans la mer de toutes les formes de plastique.

L'annexe VI de prévention de la pollution atmosphérique par les navires (entré en vigueur le 19 mai 2005)

La réglementation dans la présente annexe fixer des limites sur l'oxyde de soufre et d'oxyde d'azote des gaz d'échappement des navires ainsi que les matières particulaires et d'interdire les émissions délibérées de substances appauvrissant la couche d'ozone. zones de contrôle des émissions de fixer des normes plus strictes.

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Commentaires (2)

1. Radu Spataru 16/06/2019

Salut, mon ami !!!
Toujours d'attaque ??
Bises

concoursofficierdeport

concoursofficierdeport Le 17/06/2019

Coucou Radu, Oui, toujours à fond.... C'est un bon challenge et j'aime ça...

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