Structure de l'OMI

Structure de l'OMI

L'Organisation comprend une Assemblée, un Conseil et cinq comités principaux: le Comité de sécurité maritime, la protection du milieu marin, le Comité juridique, la coopération technique et le Comité de facilitation et un certain nombre de sous-comités de soutien aux travaux de les principaux comités techniques.

Pour les rapports de synthèse sur les travaux des comités et sous-comités, s'il vous plaît voir la section Réunions.

Assemblée

Il s'agit de la plus haute instance dirigeante de l'Organisation. Il se compose de tous les États membres et se réunit une fois tous les deux ans en session ordinaire, mais peut également se réunir en session extraordinaire si nécessaire. L'Assemblée est chargé d'approuver le programme de travail, le vote du budget et de déterminer les modalités financières de l'Organisation. L'Assemblée élit également le Conseil.

Conseil

Le Conseil est élu par l'Assemblée pour un mandat de deux ans commençant après chaque session ordinaire de l'Assemblée.

Le Conseil est l'organe exécutif de l'OMI et est responsable, en vertu de l'Assemblée, de superviser le travail de l'Organisation. Entre les sessions de l'Assemblée, le Conseil exerce toutes les fonctions de l'Assemblée, à l'exception de la fonction de faire des recommandations aux gouvernements sur la sécurité maritime et de prévention de la pollution qui est réservée à l'Assemblée par l'article 15 (j) de la Convention.

Les autres fonctions du Conseil sont les suivants:

- coordonner les activités des organes de l'Organisation;

- étudier les prévisions budgétaires du programme de travail et budget de l'Organisation et les soumettre à l'Assemblée;

- recevoir des rapports et des propositions des comités et autres organes et les soumettre à l'Assemblée et les États membres, avec les commentaires et les recommandations appropriées;

- nommer le Secrétaire général, sous réserve de l'approbation de l'Assemblée;

- conclure des accords ou arrangements concernant les relations de l'Organisation avec d'autres organisations, sous réserve de l'approbation par l'Assemblée.

Les membres du Conseil pour l'exercice biennal 2010-2011

Catégorie (a): 10 États sont le plus intéressés à fournir des services d'expédition internationale:

La Chine, Grèce, Italie, Le Japon, La Norvège, Panama, République de Corée, Fédération de Russie, Royaume-Uni, Etats-Unis

Catégorie (b): 10 autres Etats avec le plus grand intérêt pour le commerce maritime international:

L'Argentine, Bangladesh, Brésil, Canada, France, Allemagne, L'Inde, Pays-Bas, Espagne, La Suède

Catégorie (c): 20 États n'ont pas été élus en vertu de (a) ou (b) ci-dessus qui ont des intérêts particuliers dans le transport maritime ou la navigation, et dont l'élection au Conseil d'assurer la représentation de toutes les grandes zones géographiques du monde:

L'Australie, Bahamas, Belgique, Chili, Chypre, Danemark, Egypte, Indonésie, La Jamaïque, Kenya, Malaisie, Malte, Mexique, Nigeria, Philippines, Arabie saoudite, Singapour, Afrique du Sud,Thaïlande,Turquie

Comité de la sécurité maritime (MSC)

Le MSC est le plus haut organe technique de l'Organisation. Il se compose de tous les États membres. Les fonctions du comité de sécurité maritime sont à examiner toute question relevant de l'Organisation que les aides à la navigation, la construction et l'équipement des navires, l'équipage d'un point de vue de sécurité, règles pour la prévention des abordages, la manipulation des cargaisons dangereuses, maritime les procédures de sécurité et les exigences, les renseignements hydrographiques, les journaux de bord et registres de navigation, enquêtes sur les accidents maritimes, de récupération et de sauvetage et toutes autres questions qui affectent directement la sécurité maritime ".

Le Comité est également tenu de fournir des machines pour effectuer les tâches qui lui sont assignées par la Convention de l'OMI ou de toute obligation relevant de sa face de travail qui peuvent lui être attribuées par ou en vertu de tout instrument international et acceptées par l'Organisation. Il a également la responsabilité d'examiner et soumettre des recommandations et des lignes directrices sur la sécurité pour une éventuelle adoption par l'Assemblée.

L'agrandissement du MSC adopte les amendements à ces conventions comme la Convention SOLAS et comprend tous les États membres ainsi que les pays qui sont parties à des conventions comme la Convention SOLAS, même si elles ne sont pas les États membres de l'OMI.

La protection du milieu marin (MEPC)

Le MEPC, qui se compose de tous les États membres, est habilité à examiner toute question relevant de la compétence de l'Organisation concernés par la prévention et le contrôle de la pollution par les navires. En particulier, il est préoccupé par l'adoption et la modification des conventions et autres règlements et des mesures pour veiller à leur application.

Le MEPC a d'abord été établie en tant qu'organe subsidiaire de l'Assemblée et a grandi à un statut constitutionnel à plein temps en 1985.

Sous-comités

Le MSC et le MEPC sont assistés dans leur travail par neuf sous-comités qui sont aussi ouvertes à tous les États membres. Ils traitent les sujets suivants:

En vrac des liquides et gaz (BLG)

Transport de marchandises dangereuses, des cargaisons solides et des conteneurs (DSC)

Protection contre l'incendie (FP)

Radio-communications et de la recherche et de sauvetage (COMSAR)

Sécurité de la navigation (NAV)

Conception des navires et de l'équipement (DE)

Stabilité et des lignes de charge et navires de pêche de la sécurité (SLF)

Les normes de formation et de veille (STW)

L'Etat du pavillon (FSI)

Comité juridique

Le Comité juridique est habilité à traiter toutes les questions juridiques dans le cadre de l'Organisation. Le Comité se compose de tous les États membres de l'OMI. Il a été créé en 1967 comme organe subsidiaire chargé des questions juridiques qui se posent à la suite de la Torrey Canyon en cas de catastrophe.

Le Comité juridique est également habilité à exercer des fonctions au sein de son champ d'application qui peuvent être affectés par ou en vertu de tout autre instrument international et acceptées par l'Organisation.

Technique du Comité de coopération

La technique du Comité de coopération est nécessaire pour examiner toute question relevant de l'Organisation concernés par la mise en œuvre de projets de coopération technique pour lesquels l'Organisation agit comme l'agence d'exécution ou de co-exploitation et toutes autres questions relatives aux activités de l'Organisation dans le domaine de la coopération technique.

La coopération technique Comité se compose de tous les États membres de l'OMI, a été créé en 1969 en tant qu'organe subsidiaire du Conseil, et a été institutionnalisé par le biais d'un amendement à la Convention de l'OMI qui est entré en vigueur en 1984.

Comité de facilitation

Le Comité de facilitation a été créé en mai 1972 et porte sur les travaux de l'OMI dans l'élimination des formalités inutiles et la «paperasserie» dans le transport maritime international.

Secrétariat

Le Secrétariat de l'OMI est composé du secrétaire général et quelque 300 membres du personnel international basé au siège de l'Organisation à Londres.

Le Secrétaire général de l'Organisation est M. Efthimios E. Mitropoulos de la Grèce qui a été nommé à ce poste avec effet au 1er Janvier 2004.

Budget 2010-2011

L'Assemblée de l'OMI en Novembre 2009 a approuvé le budget de l'Organisation pour le prochain exercice biennal, d'accepter un crédit total de £ 61,151,200, comprenant un crédit de £ 30,290,900 pour 2010 et un crédit de £ 30,860,300 pour 2011.

Les contributions au budget de l'OMI sont basées sur une formule qui est différente de celle utilisée dans d'autres organismes des Nations Unies: le montant payé par chaque État membre dépend principalement sur le tonnage de sa flotte marchande.

Les dix plus importants contributeurs à l'horizon 2010 ont été évalués comme suit (les chiffres indiquent le montant payable en £ s et en pourcentage du total des contributions mises en recouvrement):

Panama, Liberia, Bahamas, Îles Marshall, Royaume-Uni, Grèce, Singapour, Malte, Le Japon, La Chine

Sous-pages :

Aucune note. Soyez le premier à attribuer une note !

Ajouter un commentaire